> Textes de référence > Contrat doctoral

Contrat doctoral

Le Contrat Doctoral

 

• Présentation générale du Contrat Doctoral - Document
• Instauration du Contrat Doctoral - Décret du 23-04-2009
• Modification du Contrat Doctoral - Décret du 29-08-2016
• Circulaire doctorants contractuels - Document
• Temps légal de travail - Décret 2000-815 du 25-08-2000
• Rémunération des doctorants contractuels - Arrêté du 23-04-2009
• Modification rémunération Contrat doctoral - Arrêté du 29-08-2016
• Procédures Licenciement CD - Circulaire 23-05-09
• Eligibilité Allocation retour à l'Emploi après CD - Lettre du 30-05-2013